Article 1

Article en vigueur depuis le 19 septembre 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 26 août 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 septembre 2026 au 19 septembre 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 19 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 septembre 2026 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 26 août 2026 fixant le nombre de postes offerts aux concours externe et interne pour l'accès au corps de chargés d'études documentaires du ministère de la culture (en vigueur)