Article 2

Article en vigueur depuis le 14 septembre 2026.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 28 août 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 14 septembre 2026 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 16 janvier 2026 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien, au diplôme d'Etat de professeur de musique et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien (en vigueur)