Arrêté du 18 septembre 2026 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 25 octobre 2026.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 18 septembre 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 19 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs de sport (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).