Article D331-42 historique

Historique de l'article D331-42 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 1er septembre 2009 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 1er septembre 2009 au 1er février 2012 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-148 du 10 février 2009 - art. 5
• Rédaction du 1er février 2012 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2012-16 du 5 janvier 2012 - art. 7 (VD)
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 15 février 2026 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2015-1351 du 26 octobre 2015 - art. 1
• Rédaction depuis le 15 février 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2026-88 du 13 février 2026 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 mars 2012 relatif aux dispositions transitoires liées à la rénovation des séries STI et STL (en vigueur)