Article D337-101 historique

Historique de l'article D337-101 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 23 novembre 2012 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 23 novembre 2012 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2012-1272 du 20 novembre 2012 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2017 au 25 mai 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2017-790 du 5 mai 2017 - art. 2
• Rédaction depuis le 25 mai 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2020-624 du 22 mai 2020 - art. 3

Arrêtés liés (32)

• Arrêté du 15 février 2012 portant création de la spécialité « boulanger » du brevet professionnel (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « sommelier » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « arts du service et commercialisation en restauration » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « arts de la cuisine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 8 janvier 2024 portant création de la spécialité « électricien » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 19 novembre 2024 adaptant, en raison de circonstances exceptionnelles en Nouvelle-Calédonie, le contrôle en cours de formation et le contrôle ponctuel mis en œuvre dans les épreuves des examens d'enseignement général et dans les épreuves d'enseignement professionnel ainsi que les conditions pour se présenter aux épreuves des examens conduisant à l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et de la mention complémentaire (en vigueur)
• Arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « tailleur de pierre/appareilleur monuments historiques » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 mars 2025 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 modifié portant création de la spécialité « boulanger » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 13 mai 2025 relatif aux modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du certificat de spécialisation pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido (en vigueur)
• Arrêté du 26 février 2026 portant création de la spécialité « Peintre applicateur de revêtements » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 14 octobre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel Boulanger (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « sommelier » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « arts du service et commercialisation en restauration » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 7 janvier 2015 portant création de la spécialité « arts du service et commercialisation en restauration » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 mars 2025 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2023 modifié portant création de la spécialité « arts du service et commercialisation en restauration » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant les règlements d'examen de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet professionnel et de baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « arts de la cuisine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 12 mars 2025 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2023 modifié portant création de la spécialité « arts de la cuisine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 7 janvier 2015 portant création de la spécialité « arts de la cuisine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 janvier 2017 portant création de la spécialité « électricien(ne) » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogé)
• Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 8 février 2018 modifié portant création de la spécialité « électricien » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance et l'arrêté du 8 janvier 2024 modifié portant création de la spécialité « électricien » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2024 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « tailleur de pierres/appareilleur monuments historiques » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2026 modifiant l'arrêté du 26 février 2026 portant création de la spécialité « Peintre applicateur de revêtements » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 13 mai 2016 portant création de la spécialité Peintre applicateur de revêtements de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 25 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2015 portant création de la spécialité « Arts du service et commercialisation en restauration » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 25 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2015 portant création de la spécialité « Arts de la cuisine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 22 juillet 2026 portant création de la spécialité « Ferronnerie d'art » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « constructeur d'ouvrages en béton armé » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 23 janvier 2026 portant création de la spécialité « Organisation et réalisation du gros œuvre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2025 portant création de la spécialité « Façadier itéiste » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2025 portant création de la spécialité « Peintre décorateur créateur d'ambiances » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)