Code de l'éducation · Article
Article D341-16 historique
Historique de l'article D341-16 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 24 mai 2006 au 1er septembre 2009 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
- Rédaction du 1er septembre 2009 au 1er septembre 2011 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-224 du 24 février 2009 - art. 1
- Rédaction du 1er septembre 2011 au 2 septembre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-100 du 27 janvier 2010 - art. 16
- Rédaction depuis le 2 septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-370 du 25 avril 2019 - art. 2
Décrets liés (1)
- Décret n° 2024-229 du 16 mars 2024 relatif au cycle préparatoire à la classe de seconde (abrogé)