Code de l'éducation · Article

Article D612-36-2-2 historique

Historique de l'article D612-36-2-2 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 22 février 2023 au 29 février 2024 (transféré)
Rédaction du 29 février 2024 au 21 février 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2024-149 du 27 février 2024 - art. 3
Rédaction depuis le 21 février 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-151 du 19 février 2025 - art. 2

Arrêté du 27 février 2024 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2024-2025 (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 5 février 2025 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2025-2026 (en vigueur)
Arrêté du 13 février 2026 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2026-2027 (en vigueur)
Arrêté du 25 juin 2024 modifiant l'arrêté du 27 février 2024 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2024-2025 (en vigueur)

Décret n° 2024-149 du 27 février 2024 modifiant la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (en vigueur)