Article D636-48 historique

Historique de l'article D636-48 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 août 2013 au 25 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
• Rédaction depuis le 25 septembre 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2020-1163 du 23 septembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 juillet 2024 fixant les modalités pédagogiques spéciales applicables aux sportifs de haut niveau préparant les diplômes mentionnés à l'article D. 613-30-2 du code de l'éducation (en vigueur)

Décrets liés (2)

• Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) (en vigueur)
• Décret n° 2020-1163 du 23 septembre 2020 modifiant les dispositions applicables au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (en vigueur)