Article R632-2-10 historique

Historique de l'article R632-2-10 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 9 septembre 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 10 juin 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-1907 du 30 décembre 2021 - art. 10
• Rédaction depuis le 10 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2026-461 du 8 juin 2026 - art. 1

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour les élèves médecins des écoles du service de santé des armées les modalités d'organisation de la procédure nationale d'appariement pour l'accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 28 juin 2024 fixant le calendrier relatif à la procédure nationale d'appariement dématérialisée pour l'accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2024-2025 (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 28 juin 2024 fixant le calendrier relatif à la procédure nationale d'appariement dématérialisée pour l'accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2024-2025 (en vigueur)
• Arrêté du 18 avril 2025 portant ouverture de la première session des épreuves dématérialisées donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2026-2027 (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 juin 2025 fixant le calendrier relatif à la procédure nationale d'appariement dématérialisée pour l'accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2025-2026 (en vigueur)
• Arrêté du 23 mars 2026 portant ouverture de la première session des épreuves dématérialisées donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2027-2028 (en vigueur)
• Arrêté du 11 mai 2026 fixant le calendrier relatif à la procédure nationale d'appariement dématérialisée pour l'accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2026-2027 (en vigueur)
• Arrêté du 2 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 avril 2022 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale d'appariement pour l'accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 25 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 18 avril 2025 portant ouverture de la première session des épreuves dématérialisées donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l'année universitaire 2026-2027 (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2022 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale d'appariement pour l'accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 11 octobre 2023 portant modification de l'arrêté du 19 avril 2022 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale d'appariement pour l'accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2026-461 du 8 juin 2026 relatif aux auditeurs des études de médecine et portant modification de l'article R. 632-2-10 du code de l'éducation (en vigueur)