Article D4152-9 historique

Historique de l'article D4152-9 du Code de la défense : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 26 avril 2008 au 7 mars 2009 (modifiée)
• Rédaction du 7 mars 2009 au 7 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-256 du 4 mars 2009 - art. 1
• Rédaction du 7 octobre 2009 au 18 octobre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-1180 du 5 octobre 2009 - art. 11 (V)
• Rédaction du 18 octobre 2010 au 23 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1220 du 15 octobre 2010 - art. 1
• Rédaction du 23 octobre 2011 au 6 mai 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-1329 du 20 octobre 2011 - art. 3
• Rédaction depuis le 6 mai 2017 (en vigueur) — issue de : Décret n°2017-745 du 4 mai 2017 - art. 3

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 20 juillet 2006 portant création de la préstructure de l'enseignement militaire supérieur. (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 20 mars 2015 modifiant l'arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations, l'arrêté du 20 décembre 2007 portant création de l'établissement géographique interarmées et l'arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur)