Article D644-25 historique

Historique de l'article D644-25 du Code rural et de la pêche maritime : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 26 septembre 2008 au 25 novembre 2010 (transféré)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 3 mars 2009 relatif au rendement à l'hectare de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2008 (en vigueur)
• Arrêté du 22 avril 2010 relatif au rendement à l'hectare de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2009 (en vigueur)

Décrets liés (43)

• Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bordeaux » (abrogé)
• Décret n° 2009-354 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Les Baux de Provence » (abrogé)
• Décret n° 2009-355 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cassis » (abrogé)
• Décret n° 2009-356 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence » (abrogé)
• Décret n° 2009-357 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence » (abrogé)
• Décret n° 2009-358 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux varois en Provence » (abrogé)
• Décret n° 2009-359 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Palette » (abrogé)
• Décret n° 2009-1132 du 18 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Floc de Gascogne » (abrogé)
• Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côtes de Bourg », « Bourg » et « Bourgeais (abrogé)
• Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Chorey-lès-Beaune" (abrogé)
• Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Vin de Corse" ou "Corse", "Ajaccio", "Patrimonio" et "Pessac-Léognan" (abrogé)
• Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Quarts de Chaume" (en vigueur)
• Décret n° 2009-1227 du 12 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Anjou", "Anjou Villages", "Cabernet d'Anjou", "Rosé d'Anjou", "Saumur-Champigny" et "Anjou Villages Brissac" (abrogé)
• Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Banyuls grand cru » (abrogé)
• Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Limoux » (abrogé)
• Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Pacherenc du Vic-Bilh" (abrogé)
• Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Grand Roussillon » (abrogé)
• Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne aligoté » (abrogé)
• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Touraine" (abrogé)
• Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Madiran » (abrogé)
• Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Bourgogne » (abrogé)
• Décret n° 2009-1270 du 20 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Monthélie » (abrogé)
• Décret n° 2009-1274 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Lussac-Saint-Emilion" et "Montagne-Saint-Emilion" (abrogé)
• Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Morey-Saint-Denis » (abrogé)
• Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Vinsobres" (abrogé)
• Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Bienvenues-Bâtard-Montrachet" (abrogé)
• Décret n° 2009-1288 du 23 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Viré-Clessé » (abrogé)
• Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire". (abrogé)
• Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Jurançon », « Gaillac » (abrogé)
• Décret n° 2009-1318 du 27 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pouilly-Fuissé » (abrogé)
• Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cornas » (abrogé)
• Décret n° 2009-1338 du 28 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Collioure » (abrogé)
• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Faugères » et « Rivesaltes » (abrogé)
• Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chénas » (abrogé)
• Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Petit Chablis » (abrogé)
• Décret n° 2009-1345 du 29 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux » (abrogé)
• Décret n° 2009-1346 du 29 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pouilly-Loché » (abrogé)
• Décret n° 2009-1766 du 29 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Blaye » (abrogé)
• Décret n° 2010-66 du 15 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Blaye » (abrogé)
• Décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois » (abrogé)
• Décret n° 2010-1439 du 22 novembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rasteau » (abrogé)
• Décret n° 2010-1440 du 23 novembre 2010 portant expérimentation du volume complémentaire individuel pour certains vins rouges d'appellations d'origine contrôlées de la région bordelaise et modifiant le décret du 20 octobre 2005 portant expérimentation du volume complémentaire individuel pour les appellations d'origine contrôlées « Petit Chablis », « Chablis », « Chablis premier cru » et « Chablis grand cru » (abrogé)
• Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Champagne » (abrogé)