Article R715-1 historique

Historique de l'article R715-1 du Code rural et de la pêche maritime : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 22 avril 2005 au 31 janvier 2007 (modifiée) — issue de : Décret 2005-368 2005-04-19; Décret 2005-368 2005-04-19 art. 1, annexe JORF 22 avril 2005; Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 - art. 1 (V) JORF 22 avril 2005
• Rédaction du 31 janvier 2007 au 2 mai 2015 (modifiée) — issue de : Décret 2005-368 2005-04-19
• Rédaction du 2 mai 2015 au 28 octobre 2017 (modifiée) — issue de : Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005; DÉCRET n°2015-443 du 17 avril 2015 - art. 4
• Rédaction du 28 octobre 2017 au 29 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005; Décret n°2017-1492 du 25 octobre 2017 - art. 4
• Rédaction du 29 décembre 2017 au 19 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005; Décret n° 2017-1771 du 27 décembre 2017 - art. 26
• Rédaction depuis le 19 octobre 2024 (en vigueur) — issue de : Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005; Décret n°2024-938 du 16 octobre 2024 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 19 mai 2023 relatif aux modalités d'application pour les candidats préparant le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) » des dispositions du code de l'éducation relatives à la reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2025 fixant les clauses types des conventions relatives aux séquences en milieu professionnel et aux stages prévues respectivement aux articles R. 715-1 et D. 811-139-1 du code rural et de la pêche maritime (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2024-938 du 16 octobre 2024 relatif aux séquences d'observation en milieu professionnel des élèves de l'enseignement secondaire agricole (en vigueur)