Article A212-169 historique

Historique de l'article A212-169 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 30 avril 2008 au 13 octobre 2012 (modifiée)
• Rédaction du 13 octobre 2012 au 30 janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er octobre 2012 - art. 1
• Rédaction du 30 janvier 2013 au 1er octobre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2013 - art. 1
• Rédaction du 1er octobre 2015 au 2 novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er octobre 2012 - art. 2 (V); Arrêté du 11 janvier 2013 - art. 2
• Rédaction depuis le 2 novembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 octobre 2024 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
• Arrêté du 8 octobre 2024 modifiant le code du sport (partie arrêté) (en vigueur)
• Arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne (en vigueur)
• Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne (en vigueur)