Code du sport · Article
Article A212-192-8 historique
Historique de l'article A212-192-8 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 29 janvier 2010 au 21 novembre 2014 (modifiée)
- Rédaction du 21 novembre 2014 au 7 décembre 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 octobre 2014 - art. 2
- Rédaction depuis le 7 décembre 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 décembre 2017 - art. 1
Arrêtés liés (11)
- Arrêté du 1 septembre 2005 fixant l'organisation en bureaux de la direction des affaires civiles et du sceau. (abrogé)
- Arrêté du 18 janvier 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
- Arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond (abrogation programmée, modifié par 5 textes, abrogé)
- Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
- Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
- Arrêté du 9 juillet 2008 fixant l'organisation en bureaux de la direction des affaires civiles et du sceau (abrogé)
- Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
- Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
- Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski de fond (en vigueur)
- Arrêté du 9 mars 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
- Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)