Arrêté du 10 février 1995 · Article
Article Annexe II historique
Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 10 février 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (2)
- Rédaction du 1er septembre 2013 au 2 septembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2013 - art. 4; Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 2
- Rédaction depuis le 2 septembre 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 2
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 4 avril 2013 relatif au programme d'informatique des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT) (en vigueur)
- Arrêté du 15 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense (en vigueur)