Arrêté du 4 mai 1995 · Article
Article ANNEXE historique
Historique de l'article ANNEXE du Arrêté du 4 mai 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (10)
- Rédaction du 7 mai 1995 au 26 décembre 1996 (modifiée)
- Rédaction du 26 décembre 1996 au 1er avril 1999 (modifiée) — issue de : Arrêté 1996-12-11 art. 1 JORF 26 décembre 1996
- Rédaction du 1er avril 1999 au 1er novembre 1999 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 1999, v. init.
- Rédaction du 1er novembre 1999 au 5 mai 2002 (modifiée) — issue de : Arrêté 1999-10-29 art. 1 JORF 24 novembre 1999 en vigueur le 1er novembre 1999
- Rédaction du 5 mai 2002 au 25 mars 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté 2002-04-30 art. 1 JORF 5 mai 2002
- Rédaction du 25 mars 2005 au 1er novembre 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1 mars 2005 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 1er novembre 2005 au 7 juillet 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 octobre 2005 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 7 juillet 2006 au 1er octobre 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté 2006-06-20 art. 1, art. 2 JORF 7 juillet 2006
- Rédaction du 1er octobre 2006 au 1er août 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté 2006-09-28 art. 1 JORF 13 octobre 2006 en vigueur le 1er octobre 2006
- Rédaction depuis le 1er août 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2008 - art. 1
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 23 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux (en vigueur)