Article 23 historique

Historique de l'article 23 du Arrêté du 20 juin 1996 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 juillet 1996 au 26 novembre 1999 (modifiée)
• Rédaction du 26 novembre 1999 au 20 juillet 2003 (abrogé) — issue de : Arrêté 1999-11-15 art. 1 JORF 26 novembre 1999

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures. (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 14 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures (en vigueur)
• Arrêté du 7 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures (en vigueur)
• Arrêté du 26 août 2020 relatif aux instruments de mesure (en vigueur)
• Arrêté du 29 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures (en vigueur)