Arrêté du 4 mars 1997 · Article
Article 8 historique
Historique de l'article 8 du Arrêté du 4 mars 1997 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 26 mars 1997 au 17 octobre 2000 (modifiée)
- Rédaction du 17 octobre 2000 au 10 mai 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté 2000-10-10 art. 3 JORF 17 octobre 2000
- Rédaction du 10 mai 2007 au 16 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté 2007-05-02 art. 1 JORF 10 mai 2007
- Rédaction du 16 octobre 2011 au 1er septembre 2015 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 octobre 2011 - art. 1
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine (en vigueur)
- Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales (en vigueur, modifié par 6 textes)
- Arrêté du 9 janvier 2024 relatif aux conditions et modalités de réalisation des stages au sein des services départementaux ou territoriaux d'incendie et de secours par les étudiants en formation de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
- Arrêté du 2 septembre 2020 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales (en vigueur)
- Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales (en vigueur)
- Arrêté du 21 décembre 2021 portant modification de plusieurs arrêtés relatifs aux formations de santé (en vigueur)
- Arrêté du 24 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales (en vigueur)
- Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)