Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 26 décembre 2000 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 29 décembre 2000 au 29 août 2003 (modifiée)
• Rédaction du 29 août 2003 au 1er mai 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté 2003-07-30 art. 1 JORF 29 août 2003
• Rédaction du 1er mai 2014 au 1er février 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 février 2014 - art. 1; Arrêté du 4 février 2014 - art. 2; Arrêté du 4 février 2014 - art. 3
• Rédaction depuis le 1er février 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 18 décembre 2014 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 4 février 2014 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la présentation et à la pesée des carcasses de bovins (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la présentation et à la pesée des carcasses de bovins (en vigueur)