Article Annexe 6 historique

Historique de l'article Annexe 6 du Arrêté du 23 mai 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 8 juin 2003 au 19 octobre 2004 (modifiée)
• Rédaction du 19 octobre 2004 au 28 février 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté 2004-08-26 art. 4 JORF 19 octobre 2004
• Rédaction du 28 février 2009 au 1er avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 février 2009 - art. 2
• Rédaction du 1er avril 2017 au 11 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2017 - art.
• Rédaction du 11 décembre 2019 au 23 juin 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 novembre 2019 - art. 14
• Rédaction depuis le 23 juin 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juin 2025 - art. 17; Arrêté du 13 juin 2025 - art. 19

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 15 février 2009 modifiant l'arrêté du 23 mai 2003 relatif aux dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés urbains (en vigueur)
• Arrêté du 17 janvier 2014 relatif aux dossiers de sécurité actualisés des systèmes de transport public guidés (abrogé)
• Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 23 mai 2003 relatif aux dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés urbains (en vigueur)
• Arrêté du 21 novembre 2019 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à la sécurité des transports publics guidés et des systèmes mixtes (en vigueur)
• Arrêté du 13 juin 2025 relatif aux dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés urbains (en vigueur)