Article Annexes historique

Historique de l'article Annexes du Arrêté du 19 décembre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2004 au 19 août 2016 (modifiée)
• Rédaction du 19 août 2016 au 10 mars 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 8 août 2016 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de navigation intérieure (en vigueur)
• Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure (abrogé)
• Arrêté du 27 avril 2022 relatif aux qualifications des équipages et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure (en vigueur)