Article 11 historique

Historique de l'article 11 du Arrêté du 27 juillet 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 1er janvier 2005 au 1er octobre 2010 (modifiée)
• Rédaction du 1er octobre 2010 au 10 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2010 - art. 5
• Rédaction du 10 mars 2011 au 25 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2011 - art. 3
• Rédaction du 25 février 2013 au 15 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 5
• Rédaction du 15 mars 2017 au 20 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2017 - art. 9
• Rédaction du 20 mai 2018 au 27 août 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2017 - art. 12
• Rédaction du 27 août 2020 au 17 juin 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 juin 2020 - art. 4
• Rédaction du 17 juin 2022 au 17 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2022 - art. 5
• Rédaction du 17 juillet 2022 au 30 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2022 - art. 5
• Rédaction depuis le 30 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2023 - art. 6

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 18 février 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2020 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 10 mai 2022 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)