Article 8 historique

Historique de l'article 8 du Arrêté du 27 juillet 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 1er janvier 2005 au 4 avril 2007 (modifiée)
• Rédaction du 4 avril 2007 au 1er octobre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté 2007-02-07 art. 5 JORF 4 avril 2007
• Rédaction du 1er octobre 2010 au 10 janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2010 - art. 2
• Rédaction du 10 janvier 2014 au 15 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 4
• Rédaction du 15 mars 2017 au 1er mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2017 - art. 6
• Rédaction du 1er mai 2017 au 20 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2017 - art. 8
• Rédaction depuis le 20 mai 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2017 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 27 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)