Arrêté du 27 juillet 2004 · Article

Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 27 juillet 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (14)

Rédaction du 1er octobre 2010 au 1er janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2010 - art.
Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2010 - art. 15; Arrêté du 16 juillet 2010 - art. 16
Rédaction du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2011 - art. 6
Rédaction du 31 décembre 2011 au 25 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juin 2011 - art. 5; Arrêté du 9 juin 2011 - art. 6; Arrêté du 9 juin 2011 - art. 7
Rédaction du 25 février 2013 au 10 janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 23
Rédaction du 10 janvier 2014 au 1er septembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 23
Rédaction du 1er septembre 2015 au 15 mars 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 1
Rédaction du 15 mars 2017 au 14 juin 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2017 - art. 20
Rédaction du 14 juin 2017 au 20 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2017 - art. 20
Rédaction du 20 mai 2018 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 février 2018 - art. 2
Rédaction du 1er janvier 2019 au 28 juin 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juillet 2018 - art. 4
Rédaction du 28 juin 2020 au 21 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 juin 2020 - art. 5
Rédaction du 21 août 2025 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 août 2025 - art. 2
Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 août 2025 - art. 2

Arrêtés liés (10)

Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 18 février 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 9 juin 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 21 février 2018 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 25 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 19 juin 2020 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)