Article Annexe III historique

Historique de l'article Annexe III du Arrêté du 27 juillet 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (15)

• Rédaction du 1er octobre 2010 au 10 mars 2011 (modifiée)
• Rédaction du 10 mars 2011 au 1er septembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2011 - art. 8
• Rédaction du 1er septembre 2011 au 25 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juin 2011 - art. 10
• Rédaction du 25 février 2013 au 10 janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 26
• Rédaction du 10 janvier 2014 au 14 août 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 janvier 2013 - art. 1 (V)
• Rédaction du 14 août 2014 au 1er avril 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 4 août 2014 - art. 1
• Rédaction du 1er avril 2016 au 15 avril 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 2016 - art. 1
• Rédaction du 15 avril 2016 au 15 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er avril 2016 - art. 1
• Rédaction du 15 mars 2017 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2017 - art. 22
• Rédaction du 1er septembre 2017 au 20 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2017 - art. 2
• Rédaction du 20 mai 2018 au 17 juin 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 février 2018 - art. 3
• Rédaction du 17 juin 2022 au 22 novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2022 - art. 8
• Rédaction du 22 novembre 2023 au 30 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2023 - art. 4
• Rédaction du 30 décembre 2023 au 21 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2023 - art. 13
• Rédaction depuis le 21 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 août 2025 - art. 3

Arrêtés liés (15)

• Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 18 février 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 9 juin 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 29 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 4 août 2014 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 22 mars 2016 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (abrogé)
• Arrêté du 1er avril 2016 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 21 février 2018 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 10 mai 2022 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2023 mettant à jour la date de version de la norme NF EN ISO/IEC 17025 dans divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)