Article Annexe VI historique

Historique de l'article Annexe VI du Arrêté du 27 juillet 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 1er octobre 2010 au 25 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 30
• Rédaction du 25 février 2013 au 15 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 37 (VD)
• Rédaction du 15 mars 2017 au 12 août 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2017 - art. 25
• Rédaction du 12 août 2018 au 10 janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juillet 2018 - art. 8
• Rédaction du 10 janvier 2019 au 18 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 janvier 2019 - art. 4
• Rédaction depuis le 18 mai 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 mai 2022 - art. 10

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 25 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
• Arrêté du 3 janvier 2019 relatif à la création du service à compétence nationale dénommé Centre national de réception des véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 10 mai 2022 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)