Arrêté du 14 février 2005 · Article
Article ANNEXE historique
Historique de l'article ANNEXE du Arrêté du 14 février 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 1er mars 2005 au 4 mars 2012 (modifiée)
- Rédaction du 4 mars 2012 au 20 juillet 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 février 2012 - art.
- Rédaction depuis le 20 juillet 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 mai 2012 - art.
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 9 février 2012 portant modification de l'arrêté du 14 février 2005 modifié relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) d'engins de chantier (en vigueur)
- Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 25 mai 2012 modifiant l'arrêté du 14 février 2005 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) d'engins de chantier (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)