Arrêté du 25 octobre 2007 · Article
Article Annexe 5 historique
Historique de l'article Annexe 5 du Arrêté du 25 octobre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 1er janvier 2008 au 30 mai 2008 (modifiée)
- Rédaction du 30 mai 2008 au 20 mars 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mai 2008 - art. 1
- Rédaction du 20 mars 2014 au 4 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mars 2014 - art. 1
- Rédaction du 4 mai 2022 au 20 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 avril 2022 - art. 4; Arrêté du 21 avril 2022 - art. 5
- Rédaction depuis le 20 mars 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 mars 2025 - art. 1
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 12 mars 2025 portant modification de l'arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage (en vigueur)
- Arrêté du 23 mai 2008 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage (en vigueur)
- Arrêté du 10 mars 2014 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage (en vigueur)
- Arrêté du 21 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage (en vigueur)
- Arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage. (en vigueur, modifié par 5 textes)
- Arrêté du 15 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage (en vigueur)