Article 2 ter historique

Historique de l'article 2 ter du Arrêté du 20 janvier 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 18 mai 2006 au 24 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 avril 2006 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 24 juillet 2015 au 27 décembre 2020 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 15 juillet 2015 - art. 1
• Rédaction du 27 décembre 2020 au 1er mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2020 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 février 2024 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 21 février 2024 modifiant l'arrêté du 20 janvier 1987 relatif à la signalisation complémentaire des véhicules d'intervention urgente et des véhicules à progression lente (en vigueur)
• Arrêté du 15 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 20 janvier 1987 relatif à la signalisation complémentaire des véhicules d'intervention urgente et des véhicules à progression lente (en vigueur)
• Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 20 janvier 1987 relatif à la signalisation complémentaire des véhicules d'intervention urgente et des véhicules à progression lente (en vigueur)
• Arrêté du 20 janvier 1987 relatif à la signalisation complémentaire des véhicules d'intervention urgente et des véhicules à progression lente (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 1er juin 2010 modifiant l'arrêté du 20 janvier 1987 relatif à la signalisation complémentaire des véhicules d'intervention urgente et des véhicules à progression lente (en vigueur)