Article ANNEXE historique

Historique de l'article ANNEXE du Arrêté du 26 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 17 janvier 1988 au 14 décembre 1988 (modifiée)
• Rédaction du 14 décembre 1988 au 18 février 2000 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 novembre 1988, Art. 1er, v. init.
• Rédaction depuis le 18 février 2000 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2000 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 26 novembre 1987 fixant la liste des cours d'eau ou parties de cours d'eau classés comme cours d'eau à truite de mer (en vigueur)