Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 5 mai 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 8 mai 1988 au 20 avril 1989 (modifiée)
• Rédaction du 20 avril 1989 au 14 février 1990 (modifiée) — issue de : Arrêté 1989-04-12 art. 1 JORF 20 avril 1989
• Rédaction du 14 février 1990 au 11 juin 1992 (abrogé) — issue de : Arrêté 1990-01-15 art. 2 JORF 14 février 1990

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 10 juin 1992 modifiant l'arrêté du 5 mai 1988 relatif à l'organisation du concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales (en vigueur)