Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 13 octobre 1989 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 10 décembre 1989 au 28 octobre 1992 (modifiée)
• Rédaction du 28 octobre 1992 au 14 mai 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté 1992-10-05 art. 1 JORF 28 octobre 1992
• Rédaction depuis le 14 mai 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 octobre 1992 - art. 1; Arrêté du 9 mars 2009 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 5 octobre 1992 portant modification de l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire (en vigueur)