Article 32 historique

Historique de l'article 32 du Arrêté du 12 décembre 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 16 décembre 1990 au 31 octobre 1996 (modifiée)
• Rédaction du 31 octobre 1996 au 1er avril 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 octobre 1996 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er avril 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 mars 2010 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 21 octobre 1996 modifiant l'arrêté du 12 décembre 1990 modifié relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles (en vigueur)