Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Décret n°88-1083 du 30 novembre 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 1er décembre 1988 au 1er août 1991 (modifiée)
• Rédaction du 1er août 1991 au 8 avril 2011 (modifiée) — issue de : Décret n°92-5 du 2 janvier 1992 - art. 1 () JORF 4 janvier 1992 en vigueur le 1er août 1991
• Rédaction du 8 avril 2011 au 10 mai 2012 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-377 du 6 avril 2011 - art. 1
• Rédaction du 10 mai 2012 au 18 août 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2012-749 du 9 mai 2012 - art. 12
• Rédaction du 18 août 2013 au 27 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-744 du 14 août 2013 - art. 1
• Rédaction du 27 décembre 2014 au 23 août 2019 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2014-1593 du 23 décembre 2014 - art. 1
• Rédaction du 23 août 2019 au 1er avril 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-857 du 20 août 2019 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er avril 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2020-369 du 30 mars 2020 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 novembre 1988 fixant le montant de la prime spécifique à certains agents (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n°89-922 du 22 décembre 1989 relatif à l'attribution d'une prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière (en vigueur)