Article ANNEXE - TABLEAU 1 historique

Historique de l'article ANNEXE - TABLEAU 1 du Arrêté du 23 juillet 1947 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 23 décembre 1982 au 7 août 1986 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 1987 au 1er août 1989 (modifiée)
• Rédaction du 1er août 1989 au 1er juillet 1990 (modifiée) — issue de : Arrêté 1988-12-28 art. 1, art. 2 JORF 5 janvier 1989 en vigueur le 1er aôut 1989
• Rédaction du 1er juillet 1990 au 1er décembre 1992 (modifiée) — issue de : Arrêté 1989-11-22 art. 1 JORF 1er décembre 1989 en vigueur le 1er juillet 1990
• Rédaction du 1er décembre 1992 au 1er janvier 1996 (modifiée) — issue de : Arrêté 1991-10-22 art. 1 JORF 5 novembre 1991 en vigueur le 1er décembre 1992
• Rédaction du 1er janvier 1996 au 1er janvier 2000 (modifiée) — issue de : Arrêté 1995-04-04 art. 1 JORF du 15 avril 1995
• Rédaction du 1er janvier 2000 au 1er juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 décembre 1999 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 1er juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 novembre 2024 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 23 juillet 1947 fixant les conditions dans lesquelles les douches doivent être mises à la disposition du personnel effectuant des travaux insalubres ou salissants (en vigueur)