Arrêté du 24 novembre 1967 · Article

Article 2-1 historique

Historique de l'article 2-1 du Arrêté du 24 novembre 1967 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (16)

Rédaction du 18 octobre 1981 au 13 janvier 2001 (modifiée) — issue de : Arrêté 1977-06-06 art. 1 JONC 13 août 1977
Rédaction du 13 janvier 2001 au 31 mai 2001 (modifiée) — issue de : Arrêté 2000-12-26 art. 1 JORF 13 janvier 2001
Rédaction du 31 mai 2001 au 21 septembre 2002 (modifiée) — issue de : Arrêté 2001-05-16 art. 1 JORF 31 mai 2001
Rédaction du 21 septembre 2002 au 14 mars 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté 2002-07-31 art. 1, art. 3 JORF 21 septembre 2002
Rédaction du 14 mars 2008 au 12 juillet 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 février 2008 - art. 1 (V)
Rédaction du 12 juillet 2008 au 29 juillet 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2008 - art. 1
Rédaction du 29 juillet 2009 au 10 août 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2009 - art. 1
Rédaction du 10 août 2009 au 5 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juin 2009 - art. 1
Rédaction du 5 août 2011 au 23 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juillet 2011 - art. 1
Rédaction du 23 décembre 2011 au 28 janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 décembre 2011 - art. 1
Rédaction du 28 janvier 2012 au 18 janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 janvier 2012 - art. 1
Rédaction du 18 janvier 2013 au 10 octobre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2012 - art. 1
Rédaction du 10 octobre 2015 au 18 janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 septembre 2015 - art. 1
Rédaction du 18 janvier 2016 au 10 janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2016 - art. 1
Rédaction du 10 janvier 2019 au 24 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2018 - art. 3
Rédaction depuis le 24 mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 mars 2024 - art. 2

Arrêtés liés (20)

Arrêté du 24 mars 2026 définissant les caractéristiques des données et des informations sur les infrastructures, réglementations, événements et conditions de circulation routières pour le développement de l'information routière, la prévention des accidents, l'amélioration de l'intervention en cas d'accident, la connaissance de l'infrastructure routière et du trafic routier (en vigueur)
Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR ») (abrogé)
Arrêté du 11 juin 2008 relatif à la création d'un panneau de signalisation routière pour les voies vertes (en vigueur)
Arrêté du 10 avril 2009 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 25 juin 2009 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 26 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes en ce qui concerne la signalisation des emplacements réservés aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles (en vigueur)
Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 12 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes et portant création d'une signalisation visant à autoriser un mouvement directionnel pour les cyclistes dans les carrefours à feux (en vigueur)
Arrêté du 31 décembre 2012 relatif à la signalisation de l'autopartage et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises et modifiant des dispositions en matière de signalisation (en vigueur)
Arrêté du 23 septembre 2015 relatif à la modification de la signalisation routière en vue de favoriser les mobilités actives (en vigueur)
Arrêté du 8 janvier 2016 relatif à la signalisation du covoiturage (en vigueur)
Arrêté du 12 décembre 2018 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)
Arrêté du 15 mars 2024 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)
Arrêté du 30 octobre 2017 relatif à la mise à disposition de services d'information en temps réel sur la circulation (abrogé)
Arrêté du 4 mai 2021 relatif aux données concernant la localisation géographique et les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électriques (abrogé)
Arrêté du 27 avril 2015 relatif aux données et procédures pour la fourniture d'informations sur la circulation liées à la sécurité routière (abrogé)
Arrêté du 27 avril 2015 relatif à la mise à disposition de services d'informations concernant les aires de stationnement pour les camions et les véhicules commerciaux (abrogé)
Arrêté du 12 janvier 2017 relatif aux données concernant la localisation géographique et les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électriques (abrogé)
Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)