Arrêté du 24 novembre 1967 · Article

Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 24 novembre 1967 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (24)

Rédaction du 8 mars 1968 au 29 juillet 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 novembre 2008 - art. 1
Rédaction du 29 juillet 2009 au 10 août 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2009 - art. 2
Rédaction du 10 août 2009 au 29 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juin 2009 - art. 2
Rédaction du 29 juillet 2010 au 20 mai 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2010 - art. 2 (V)
Rédaction du 20 mai 2011 au 5 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2011 - art. 1
Rédaction du 5 août 2011 au 23 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juillet 2011 - art. (V)
Rédaction du 23 décembre 2011 au 28 janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 décembre 2011 - art. 1; Arrêté du 6 décembre 2011 - art. 2
Rédaction du 28 janvier 2012 au 18 janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 janvier 2012 - art. (V)
Rédaction du 18 janvier 2013 au 14 mars 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2012 - art.; Arrêté du 31 décembre 2012 - art. 2
Rédaction du 14 mars 2013 au 29 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mars 2013 - art. 1
Rédaction du 29 décembre 2014 au 21 juin 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 22 décembre 2014 - art.
Rédaction du 21 juin 2015 au 4 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 11 juin 2015 - art.
Rédaction du 4 juillet 2015 au 7 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 29 juin 2015 - art. 1
Rédaction du 7 août 2015 au 10 octobre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 juillet 2015 - art.
Rédaction du 10 octobre 2015 au 18 janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 septembre 2015 - art. 2
Rédaction du 18 janvier 2016 au 18 janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2016 - art.
Rédaction du 18 janvier 2017 au 10 janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2017 - art. 1
Rédaction du 10 janvier 2019 au 16 mai 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2018 - art. 14
Rédaction du 16 mai 2020 au 11 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mai 2020 - art. 3
Rédaction du 11 juillet 2021 au 6 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juin 2021 - art. 4
Rédaction du 6 juillet 2022 au 24 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2022 - art. 7
Rédaction du 24 mars 2024 au 10 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2024 - art.
Rédaction du 10 avril 2025 au 8 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2025 - art.
Rédaction depuis le 8 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 septembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (35)

Arrêté du 7 novembre 2008 relatif à la création d'un panneau de signalisation routière pour les zones de rencontre et à la modification de la signalisation de l'aire piétonne (en vigueur)
Arrêté du 15 mars 2024 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)
Arrêté du 10 avril 2009 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 25 juin 2009 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 22 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes et concernant la signalisation des zones où la vitesse est contrôlée par un ou plusieurs dispositifs automatisés (en vigueur)
Arrêté du 12 mai 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 26 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes en ce qui concerne la signalisation des emplacements réservés aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles (en vigueur)
Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 12 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes et portant création d'une signalisation visant à autoriser un mouvement directionnel pour les cyclistes dans les carrefours à feux (en vigueur)
Arrêté du 31 décembre 2012 relatif à la signalisation de l'autopartage et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises et modifiant des dispositions en matière de signalisation (en vigueur)
Arrêté du 4 mars 2013 relatif à la signalisation d'une zone où la vitesse est contrôlée par un ou plusieurs dispositifs automatiques (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2014 relatif à la création de la signalisation du service de recharge des véhicules électriques (en vigueur)
Arrêté du 11 juin 2015 relatif à la création d'un panneau de signalisation sens interdit sur fond jaune vif (en vigueur)
Arrêté du 29 juin 2015 relatif à la création de nouveaux panneaux de signalisation d'annonce d'une zone où la vitesse est contrôlée par un ou plusieurs dispositifs de contrôle automatisé (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 2015 relatif à la signalisation des Grands Sites de France et des sites inscrits sur la liste du patrimoine mondial (en vigueur)
Arrêté du 23 septembre 2015 relatif à la modification de la signalisation routière en vue de favoriser les mobilités actives (en vigueur)
Arrêté du 8 janvier 2016 relatif à la signalisation du covoiturage (en vigueur)
Arrêté du 5 janvier 2017 relatif à la création de panneaux de signalisation d'annonce d'une zone contrôlée par un ou plusieurs dispositifs de contrôle automatisé (en vigueur)
Arrêté du 12 décembre 2018 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)
Arrêté du 6 mai 2020 relatif à la création d'une signalisation dynamique d'affichage de la disponibilité de places de stationnement des véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes sur les aires de service et de repos (en vigueur)
Arrêté du 23 juin 2021 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)
Arrêté du 13 juin 2022 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)
Arrêté du 4 avril 2025 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)
Arrêté du 4 septembre 2025 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)
Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur, modifié par 35 textes)
Arrêté du 11 juin 2008 relatif à la création d'un panneau de signalisation routière pour les voies vertes (en vigueur)
Arrêté du 19 mars 1991 relatif à la signalisation des routes et autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 11 avril 2023 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2014 relatif à la signalisation des enseignes des sociétés de distribution de carburant et de restauration dans la signalisation des aires de service autoroutières et modifiant des dispositions en matière de signalisation (en vigueur)
Arrêté du 26 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes. (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes. (en vigueur)
Arrêté du 2 avril 2012 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 27 avril 2016 relatif à la modification de la signalisation annonçant une zone où la vitesse est contrôlée par un ou plusieurs dispositifs de contrôle automatisé (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2021 relatif à la modification de la signalisation routière (en vigueur)