Article 25 historique

Historique de l'article 25 du Décret n° 90-680 du 1 août 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 1er septembre 1994 au 1er septembre 2010 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2010 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1006 du 26 août 2010 - art. 35
• Rédaction du 1er septembre 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-786 du 5 mai 2017 - art. 135
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 29 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1554 du 30 décembre 2019 - art. 19
• Rédaction du 29 octobre 2021 au 16 août 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 - art. 66
• Rédaction du 16 août 2023 au 20 avril 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2023-777 du 14 août 2023 - art. 16
• Rédaction depuis le 20 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-352 du 17 avril 2025 - art. 35

Décrets liés (4)

• Décret n° 2019-1554 du 30 décembre 2019 relatif aux attributions des recteurs de région académique et des recteurs d'académie (en vigueur)
• Décret n° 2023-637 du 20 juillet 2023 relatif aux conditions d'avancement au grade de professeur des écoles hors classe à Mayotte (en vigueur)
• Décret n° 2025-352 du 17 avril 2025 modifiant les conditions de recrutement et de formation des corps enseignants, du personnel d'éducation et des maîtres de l'enseignement privé sous contrat du ministère chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Décret n° 2025-971 du 29 septembre 2025 fixant les modalités d'intégration dans le corps des professeurs des écoles des personnels enseignants du premier degré des îles Wallis et Futuna (en vigueur)