Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Décret n°90-851 du 25 septembre 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 26 septembre 1990 au 1er janvier 2002 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2002 (en vigueur) — issue de : Décret n°2001-680 du 30 juillet 2001 - art. 2 ()

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 5 janvier 2006 relatif aux formations de tronc commun des sapeurs-pompiers professionnels. (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 18 octobre 2001 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 16 décembre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels (en vigueur)
• Arrêté du 4 janvier 2017 relatif à la formation des colonels de sapeurs-pompiers professionnels (abrogé)
• Arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (en vigueur)