Arrêté du 28 septembre 1990 · Article
Article 32 historique
Historique de l'article 32 du Arrêté du 28 septembre 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 21 octobre 1990 au 6 mai 1994 (modifiée)
- Rédaction du 6 mai 1994 au 17 juillet 1996 (modifiée) — issue de : Arrêté 1994-04-18 art. 1 JORF 6 mai 1994
- Rédaction du 17 juillet 1996 au 20 juillet 2003 (abrogé) — issue de : Arrêté 1996-06-21 art. 1 V JORF 17 juillet 1996
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures. (en vigueur, modifié par 6 textes)
- Arrêté du 14 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures (en vigueur)
- Arrêté du 7 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures (en vigueur)
- Arrêté du 26 août 2020 relatif aux instruments de mesure (en vigueur)
- Arrêté du 29 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures (en vigueur)