Article 20 historique

Historique de l'article 20 du Arrêté du 3 septembre 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 27 décembre 1990 (en vigueur)

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 15 juin 1987 relatif au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux (abrogé)
• Arrêté du 15 juillet 1987 relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes hôtes du pou de San Jose (Quadraspidiotus Perniciosus Comstock) (abrogé)
• Arrêté du 15 juillet 1987 relatif aux conditions sanitaires à l'importation de pommes de terre et de matériel génétique de la pomme de terre (abrogé)
• Arrêté du 15 juillet 1987 relatif aux conditions sanitaires à l'importation de bois de feuillus (châtaignier, chêne, érable, eucalyptus, orme, peuplier, platane) (abrogé)
• Arrêté du 15 juillet 1987 relatif aux conditions sanitaires à l'importation de bois de chêne originaire ou en provenance du Canada ou des Etats-Unis d'Amérique (abrogé)
• Arrêté du 15 juillet 1987 relatif aux conditions sanitaires à l'importation de certaines catégories de plantes et parties de plantes destinées à la multiplication (abrogé)
• Arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes vivantes d'espèces fruitières et ornementales sensibles aux maladies de dégénérescence (abrogé)
• Arrêté du 20 novembre 1987 relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes vivantes d'essences forestières (conifères et feuillus) (abrogé)
• Arrêté du 9 avril 1990 relatif aux conditions sanitaires à l'importation des semences de tournesol (abrogé)
• Arrêté du 11 août 1970 relatif à l'importation des plantes et parties de plantes vivantes appartenant aux genres "Citrus", "Fortunella" et "Poncirus" (abrogé)
• Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux (en vigueur)