Décret n°91-56 du 16 janvier 1991 · Article

Article 9 historique

Historique de l'article 9 du Décret n°91-56 du 16 janvier 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

Rédaction du 31 décembre 1990 au 30 décembre 1995 (modifiée)
Rédaction du 1er août 1995 au 30 décembre 1995 (modifiée) — issue de : Décret n°95-1326 du 28 décembre 1995 - art. 3 () JORF 30 décembre 1995 en vigueur le 1er août 1995
Rédaction du 30 décembre 1995 au 9 avril 2002 (modifiée) — issue de : Décret n°95-1326 du 28 décembre 1995 - art. 3 () JORF 30 décembre 1995
Rédaction du 9 avril 2002 au 22 juillet 2005 (modifiée) — issue de : Décret n°2002-476 du 2 avril 2002 - art. 3 () JORF 9 avril 2002
Rédaction du 22 juillet 2005 au 2 novembre 2008 (modifiée) — issue de : Décret n°2005-825 du 18 juillet 2005 - art. 2 () JORF 22 juillet 2005
Rédaction du 2 novembre 2008 au 15 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-1114 du 30 octobre 2008 - art. 4
Rédaction du 15 novembre 2018 au 31 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-983 du 12 novembre 2018 - art. 9
Rédaction depuis le 31 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-718 du 28 juillet 2025 - art. 4

Arrêté du 11 février 2020 fixant les règles d'organisation générale et le contenu de la formation statutaire des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 18 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 fixant les règles d'organisation générale et le contenu de la formation statutaire des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (en vigueur)
Arrêté du 12 novembre 2002 relatif au programme et aux modalités de la formation initiale des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 14 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation de la formation initiale des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (abrogé)

Décret n° 2015-183 du 17 février 2015 relatif à l'ouverture des recrutements réservés pour l'accès aux corps de fonctionnaires de l'Etat des catégories A, B et C relevant de la direction générale de l'aviation civile (en vigueur)