Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 24 juillet 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 30 novembre 1991 au 17 novembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 17 novembre 2017 au 5 mars 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 octobre 2017 - art. 1
• Rédaction du 5 mars 2020 au 15 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2020 - art. 2
• Rédaction depuis le 15 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2024 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 25 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale, l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1) et l'arrêté du 23 avril 2004 portant diverses dispositions en matière de transport aérien public au moyen d'hélicoptères (OPS 3R) (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2020 modifiant l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1), l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale et l'arrêté du 23 avril 2004 portant diverses dispositions en matière de transport aérien public au moyen d'hélicoptères (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale (en vigueur)