Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 22 janvier 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er février 2008 au 3 février 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 3 février 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 janvier 2025 - art. 5

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)