Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 6 mars 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 19 mars 2008 au 9 avril 2008 (modifiée)
• Rédaction du 9 avril 2008 au 4 avril 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2008 - art. 1
• Rédaction du 4 avril 2010 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 mars 2010 - art. 8 (V); Arrêté du 24 mars 2010 - art. 9 (V)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-1046 du 10 octobre 2019 - art. 27

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 27 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) (en vigueur)
• Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) (en vigueur)