Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 14 novembre 2002 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 20 novembre 2002 au 17 décembre 2003 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 décembre 2003 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 27 mars 2008 au 19 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mars 2008 - art. 1
• Rédaction depuis le 19 mars 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 mars 2011 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 25 août 1969 fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 17 mars 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié relatif aux conditions d'admission et à l'organisation de la scolarité des élèves du département des restaurateurs du patrimoine de l'Institut national du patrimoine (en vigueur)
• Arrêté du 7 mars 2011 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié relatif aux conditions d'admission et à l'organisation de la scolarité des élèves du département des restaurateurs du patrimoine de l'Institut national du patrimoine (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)