Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 1er avril 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er mai 2008 au 8 décembre 2010 (modifiée)
• Rédaction du 8 décembre 2010 au 22 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 novembre 2010 - art. 1; Arrêté du 30 novembre 2010 - art. 2; Arrêté du 30 novembre 2010 - art. 3
• Rédaction depuis le 22 juillet 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2018 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur (en vigueur)