Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 20 septembre 2000 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 14 octobre 2000 au 24 avril 2008 (modifiée)
• Rédaction depuis le 24 avril 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 avril 2008 - art. 25

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite et modifiant l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite (en vigueur)