Article 7 historique

Historique de l'article 7 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 12 juillet 2008 au 5 juin 2021 (modifiée)
• Rédaction du 5 juin 2021 au 1er février 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 18 mai 2021 - art. 7

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 30 avril 2026 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)