Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 4 septembre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 17 septembre 2003 au 13 juillet 2008 (modifiée)
• Rédaction du 13 juillet 2008 au 12 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 mai 2008 - art.
• Rédaction depuis le 12 juillet 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 mai 2013 - art.

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 28 mai 2008 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2003 relatif au titre professionnel de peintre en bâtiment (en vigueur)
• Arrêté du 13 mai 2013 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2003 relatif au titre professionnel de peintre en bâtiment (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)